Conditions d'utilisation

Les présentes conditions s’appliquent à tout achat réalisé sur cozyvero.com.

Contact : +1 (413) 764-6111 (lun–ven 9h–18h, sam 9h–16h, hors jours fériés) ou sav@cozyvero.com via la page Contact.

Le site opère sous le nom classyroomstyle et propose notamment fauteuils à bascule, lits mezzanine et pergolas.

I. Champ d’application

Les présentes conditions encadrent les ventes entre le site et les clients particuliers non professionnels.

Les produits sont livrés uniquement en France métropolitaine et DROM-COM.

Les mises à jour des conditions ne s’appliquent pas aux commandes déjà validées.

II. Produits et prix

Toute commande implique l’acceptation des prix et descriptions.

Les informations produits sont fournies à titre indicatif. De légères variations non essentielles peuvent exister sans affecter la conformité.

Les prix sont indiqués en euros, TTC, incluant la TVA. Les frais de livraison sont ajoutés lors du paiement, sauf mention contraire.

Les prix peuvent évoluer en cas de modification des taxes ou charges réglementaires.

III. Commandes

Les achats peuvent être réalisés en invité ou via un compte.

Le client est responsable de ses identifiants. En cas de perte, le service client est joignable au numéro indiqué ci-dessus.

La commande est validée après sélection des produits, saisie des informations de livraison et confirmation du paiement.

Un e-mail de confirmation est généralement envoyé sous 48h (hors week-ends et jours fériés).

En cas d’anomalies (paiement, adresse, activité inhabituelle ou litige), la commande peut être suspendue.

IV. Paiement

Paiement par carte Visa et Mastercard en euros.

Le débit intervient après validation de la commande. Les données bancaires peuvent être enregistrées, avec affichage limité aux 5 derniers chiffres.

La validation du paiement vaut preuve de la commande.

En cas d’usage frauduleux, contacter rapidement le service client.

V. Livraison

Livraison limitée à la France et DROM-COM.

Les produits non montés sont assemblés par le client selon les instructions fournies.

Le prix inclut les droits et TVA (DDP). Aucun frais supplémentaire à la réception.

Livraison gratuite dès 113,82 €, sinon 7,58 €.

Expédition sous 3 jours ouvrés après paiement. Livraison estimée entre 8 et 13 jours ouvrés.

Transporteurs possibles : DHL, FedEx, UPS avec suivi.

VI. Rétractation et retours

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Après notification, le retour doit être effectué sous 14 jours.

Une étiquette de retour prépayée est fournie et valable 7 jours.

Remboursement ou échange selon l’état du produit.

Contact préalable recommandé pour éviter les retards.

VII. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

En cas de défaut ou pièce manquante, le client doit contacter le service client.

Garantie conformité : 2 ans à compter de la livraison. Réparation ou remplacement selon conditions légales.

Une réparation peut prolonger la garantie de 6 mois. En cas de remplacement, un nouveau délai de 2 ans s’applique.

Vices cachés : action possible dans un délai de 2 ans après découverte.

VIII. Données personnelles

Les données sont traitées lors des commandes.

Voir Politique de confidentialité et Politique de cookies (GDPR inclus).

IX. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Usage personnel autorisé sans modification.

Les liens vers le site nécessitent autorisation préalable. Le framing est interdit.

X. Responsabilité

La responsabilité est limitée selon la loi applicable.

Elle ne s’applique pas en cas de force majeure ou événements indépendants.

Les incidents liés à Internet relèvent du cadre légal.

XI. Litiges

Réclamation via téléphone ou e-mail indiqués ci-dessus.

En cas d’échec, recours à la médiation FEVAD possible.

À défaut d’accord, compétence des juridictions françaises.

Droit applicable : droit français.

Politique de confidentialité

Cette politique décrit le traitement des données personnelles par classyroomstyle sur cozyvero.com.

L’utilisation du site peut impliquer la collecte de données nécessaires au fonctionnement du service, à la gestion des commandes et à la relation client. Dans certains cas, nous intervenons également pour le compte d’ENVIE DE FRAISE dans le traitement des commandes.

I. Rôles

Nous agissons en tant que responsable du traitement pour les données liées aux commandes et à l’utilisation du site.

Dans le cadre de certaines commandes, nous pouvons agir en tant que sous-traitant pour ENVIE DE FRAISE.

II. Utilisation des données

Les données sont utilisées pour :

• gestion des commandes (paiement, livraison, facturation, SAV)
• gestion des comptes clients et échanges
• sécurité des transactions et prévention des fraudes
• gestion des demandes et réclamations
• analyse et amélioration du site

III. Partage des données

Les données peuvent être transmises à des prestataires logistiques, techniques ou de paiement uniquement pour exécuter les services.

Ces partenaires sont tenus à des obligations de confidentialité et de sécurité.

IV. Conservation

Données clients : environ 5 ans après la dernière commande

Prospects : jusqu’à 3 ans après le dernier contact

Certaines données peuvent être conservées plus longtemps si la loi l’exige.

V. Sécurité

Les paiements sont traités via des prestataires conformes PCI-DSS. Les données bancaires ne sont pas stockées sur nos serveurs.

Des contrôles de sécurité peuvent être appliqués aux commandes afin de prévenir les fraudes.

VI. Droits (GDPR)

Les utilisateurs peuvent demander l’accès, la rectification, la suppression, la limitation ou l’opposition au traitement de leurs données, selon les conditions légales.

Les demandes peuvent nécessiter une vérification d’identité.

VII. Mineurs

Aucune collecte volontaire de données de mineurs. Toute donnée accidentelle est supprimée après vérification.

Résiliation du contrat

Les consommateurs disposent d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit.

Afin de faciliter le traitement de la demande, la notification de rétractation doit inclure le numéro de commande, des coordonnées valides ainsi qu'une déclaration explicite de votre décision de vous rétracter. Des informations incomplètes pourraient retarder le traitement de votre demande.

Les demandes de rétractation peuvent être envoyées par e-mail à l'adresse sav@cozyvero.com. Par ailleurs, un formulaire de retour est accessible depuis la page d'accueil (via le lien figurant dans l'annonce de la page d'accueil) pour soumettre ces demandes.

Dès réception de la notification de rétractation, le service client vous communiquera les instructions à suivre — notamment la préparation du produit et la procédure de retour — adaptées aux spécificités de votre commande.

Retours et échanges

Cette politique s’applique aux achats réalisés sur cozyvero.com, conformément aux règles européennes de protection des consommateurs et au droit français applicable.

I. Droit de rétractation

Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification, conformément à la directive 2011/83/UE et à l’article L221-18 du Code de la consommation.

Après notification, le retour doit être effectué dans un délai de 14 jours.

Il est recommandé de contacter le service client avant tout retour afin de suivre la procédure correcte.

II. Demande de retour ou d’échange

La demande doit inclure :

• numéro de commande
• preuve de paiement
• motif du retour ou de l’échange
• éléments visuels si nécessaire

Contact :

• Téléphone : +1 (413) 764-6111
• E-mail : sav@cozyvero.com

Une réponse est généralement fournie sous 1 à 3 jours ouvrés avec les instructions.

III. Procédure de retour

Après validation, une étiquette de retour PDF et les instructions sont transmises.

Le client doit emballer le produit, apposer l’étiquette et expédier dans le délai indiqué, généralement 7 jours.

Les frais de retour peuvent être pris en charge selon les conditions communiquées lors de la validation.

IV. État des produits

Les articles doivent être retournés non utilisés, complets et en état permettant leur remise en vente.

Une détérioration peut influencer le traitement du retour.

V. Échange

L’échange est effectué après réception et vérification du produit retourné.

Un nouvel envoi est organisé après validation, avec communication des informations de suivi.

Remboursements

Cette politique définit les modalités de remboursement pour les achats effectués sur cozyvero.com.

I. Conditions de remboursement

Le remboursement intervient après réception et vérification du produit retourné ou d’une preuve de retour valide.

Le traitement est effectué conformément à l’article L221-24 du Code de la consommation.

II. Délais

Le remboursement est réalisé dans un délai pouvant aller jusqu’à 14 jours après confirmation de la réception du retour.

Les délais effectifs peuvent varier selon les établissements bancaires ou prestataires de paiement.

III. Moyen de remboursement

Le remboursement est effectué via le moyen de paiement initial utilisé lors de la commande.

IV. Cas particuliers

En cas de détérioration du produit ou de non-respect des conditions de retour, le montant du remboursement peut être ajusté selon l’état constaté.

V. Données personnelles

Les données traitées dans le cadre du remboursement sont utilisées uniquement pour la gestion de la demande.

Elles sont traitées conformément au GDPR, avec les droits d’accès, de rectification et de suppression exercés via le service client.

Annulation de commande

Cette politique s’applique aux commandes passées sur cozyvero.com.

Les annulations ne peuvent pas être effectuées directement en ligne et doivent être demandées via le service client.

I. Conditions

Une annulation peut être demandée dans les 72 heures suivant le paiement, si la commande n’a pas encore été traitée ou préparée.

Une fois la commande en cours de préparation ou d’expédition, l’annulation n’est généralement plus possible.

II. Cas non éligibles

Les commandes déjà expédiées ne peuvent pas être annulées.

Les erreurs d’adresse ou de coordonnées ne constituent pas un motif d’annulation.

III. Après expédition

Une fois la commande expédiée, les demandes relèvent des procédures de retour.

Après réception, un retour peut être demandé dans un délai de 14 jours. Dans certains cas, un refus de livraison peut être pris en compte selon la situation logistique.

IV. Demande

Toute demande doit inclure :

• numéro de commande
• preuve de paiement
• motif

Contact :

• Téléphone : +1 (413) 764-6111
• E-mail : sav@cozyvero.com

V. Traitement

Les demandes sont généralement traitées sous 1 à 3 jours ouvrés.

En cas de remboursement, le délai bancaire peut aller jusqu’à 10–15 jours ouvrés selon les établissements.

Livraison

Cette politique s’applique aux commandes passées sur cozyvero.com. Pour toute question, le service client est joignable par e-mail ou téléphone.

I. Champ d’application

Les livraisons concernent uniquement la France métropolitaine et les territoires DROM-COM, avec adresses de facturation et de livraison correspondantes.

Les produits non assemblés doivent être montés par le client selon les instructions fournies.

II. Frais de livraison

Le service est proposé en mode DDP, incluant taxes et droits applicables.

Livraison offerte dès 113,82 €, sinon frais fixes de 7,58 €.

Les prix affichés correspondent au montant final, sans frais additionnels en principe.

III. Traitement et délais

Les commandes validées avant 18h00 sont traitées le jour même, après 18h00 le jour ouvré suivant.

L’expédition intervient généralement sous 3 jours ouvrés.

Le délai de livraison est estimé entre 8 et 13 jours ouvrés selon le transporteur.

Un numéro de suivi est transmis par e-mail après expédition.

IV. Transporteurs

Les livraisons sont assurées par DHL, FedEx ou UPS avec suivi en ligne.

V. Réception

Il est recommandé de vérifier le colis à la réception et de signaler toute anomalie lors de la livraison.

En cas de dommage, retard ou erreur, un contact sous 48 heures permet une vérification du dossier.

Les erreurs d’adresse peuvent entraîner des frais supplémentaires.

VI. Données

Seules les données nécessaires à la livraison sont collectées.

Le traitement respecte le GDPR et des mesures de sécurité adaptées.

Voir la politique de confidentialité pour plus d’informations.

Dommages subis pendant le transport

Après réception de la commande, il est recommandé de vérifier rapidement l’emballage ainsi que le produit.

En cas de dommage constaté, il est conseillé de photographier l’extérieur du colis, l’étiquette de transport, les protections internes ainsi que le produit lui-même. L’emballage doit être conservé jusqu’à la fin du traitement de la réclamation.

Toute demande peut être envoyée à sav@cozyvero.com en indiquant le numéro de commande, une description du problème ainsi que les éléments visuels disponibles.

Après analyse des informations transmises, des instructions complémentaires peuvent être communiquées. Selon les cas, cela peut inclure une demande de précisions, une prise de contact avec le transporteur ou une solution de service après-vente adaptée.

Taxes et frais de livraison

Les prix affichés sur cozyvero.com incluent les taxes applicables. Les commandes sont traitées selon un mode DDP (Delivered Duty Paid), ce qui signifie que les droits et taxes d’importation sont pris en charge dans le cadre de la livraison.

Le montant indiqué lors de la commande correspond au prix final, sans frais additionnels au moment de la réception.

Dans ce cadre, les coûts liés aux formalités douanières sont intégrés au service de livraison.

Confirmation et traitement

Après validation de la commande, un e-mail de confirmation est généralement envoyé afin de confirmer la réception des informations.

Au cours du traitement, des vérifications peuvent être effectuées via les coordonnées fournies lors de l’achat, notamment concernant l’adresse, les informations de contact, les caractéristiques du produit ou les données de paiement, afin de garantir une préparation correcte de l’expédition.

Avant l’expédition, un contrôle est réalisé sur la disponibilité des stocks, la validité du paiement, la complétude des informations et les exigences logistiques.

En cas de nécessité de clarification, le service client peut contacter le client via les coordonnées communiquées lors de la commande.

Paiements

 Le présent document décrit les conditions et modalités de paiement applicables sur cozyvero.com.

I. Moyens de paiement

La devise utilisée est l’euro (€). Les paiements sont acceptés par carte Visa et Mastercard.

Les paiements en espèces, par chèque, virement bancaire ou contre-remboursement ne sont pas acceptés.

II. Processus de paiement

Lors de la commande, le client confirme les produits, les quantités et le montant total, puis renseigne les informations de livraison et de paiement.

Après soumission, les données sont chiffrées et vérifiées en temps réel.

Une confirmation est envoyée une fois le paiement validé. En cas d’échec, une nouvelle tentative ou une assistance peut être sollicitée.

III. Sécurité des transactions

Les paiements sont transmis via un protocole TLS sécurisé.

Le traitement est assuré par des prestataires conformes à la norme PCI-DSS.

Les données bancaires ne sont pas stockées sur nos systèmes et le traitement respecte les exigences du GDPR.

Les dispositifs de sécurité sont régulièrement mis à jour afin de maintenir la stabilité des transactions.

IV. Prix et taxes

Les prix affichés incluent la TVA française (20 %).

Les droits de douane et frais de dédouanement sont inclus dans le prix total, selon un mode DDP.

Le montant final affiché correspond au total à régler, sans frais supplémentaires à la livraison dans la plupart des cas.

V. Remboursements

Après validation du retour, le remboursement est généralement traité sous 1 à 3 jours ouvrés.

Le délai d’apparition des fonds dépend des établissements bancaires et varie en général entre 10 et 15 jours ouvrés.

Le remboursement est effectué via le moyen de paiement initial (Visa ou Mastercard).

En cas de délai prolongé, des informations de commande peuvent être fournies afin de permettre un suivi.

RGPD

Le présent document s’applique au traitement des données personnelles concernant les utilisateurs situés en France et dans l’Union européenne, notamment lorsque des services ou produits leur sont fournis, ou lorsque leurs comportements sont analysés, y compris si le traitement est effectué en dehors de l’Union européenne.

Les données personnelles conservées sous forme électronique ou structurée sont concernées par cette politique. Les traitements effectués dans un cadre strictement personnel ou familial ne sont pas inclus.

I. Principes de traitement

Le traitement des données personnelles repose sur les principes suivants :

licéité, transparence et équité
finalité déterminée et limitée au strict nécessaire
minimisation et exactitude des données
conservation limitée dans le temps
intégrité et confidentialité des données

II. Droits des utilisateurs

Sous réserve des conditions applicables, les utilisateurs peuvent exercer les droits suivants :

• droit d’accès et d’information
• droit de rectification
• droit à l’effacement ou à la limitation du traitement
• droit d’opposition
• droit à la portabilité des données
• droit de retirer le consentement

Les utilisateurs de moins de 15 ans doivent disposer de l’autorisation d’un représentant légal.

III. Obligations des sous-traitants

Les prestataires impliqués dans le traitement des données (logistique, support client ou services techniques) doivent :

• traiter les données selon des instructions écrites
• mettre en œuvre des mesures de sécurité appropriées
• assister dans le traitement des demandes des utilisateurs
• notifier les violations de données
• conserver les registres nécessaires
• désigner, si requis, un responsable de la protection des données et informer la CNIL

IV. Transferts de données

Lorsqu’un transfert de données en dehors de l’Espace économique européen a lieu, des garanties appropriées sont appliquées, telles que :

• décisions d’adéquation de la Commission européenne
• clauses contractuelles types (SCC)
• mesures complémentaires telles que le chiffrement et le contrôle d’accès

V. Contrôle et autorités

La CNIL peut effectuer des contrôles et appliquer des mesures correctives ou restrictives en cas de non-conformité.

Des sanctions peuvent être appliquées selon la gravité des violations, conformément aux dispositions légales en vigueur.

VI. Principes de conformité

Le traitement des données vise généralement à :

• garantir le contrôle des utilisateurs sur leurs données
• assurer la transparence des traitements
• réduire les risques grâce à des mesures techniques et organisationnelles

VII. Coordonnées

Adresse : 5 Pheasant Ave #2, Wareham, MA 02571, US

Téléphone : +1 (413) 764-6111

E-mail : sav@cozyvero.com

Horaires : lundi à vendredi 9h00–18h00, samedi 9h00–16h00 (hors jours fériés)

VIII. Représentant dans l’Union européenne

Un représentant est désigné dans l’Union européenne pour traiter les demandes liées à l’accès, la rectification, la suppression ou la limitation des données.

Les demandes peuvent être envoyées à sav@cozyvero.com et traitées pendant les horaires ouvrés.

Cookie

Ce document explique l’utilisation des cookies sur cozyvero.com.

Les cookies permettent d’assurer le fonctionnement du site et d’améliorer l’expérience utilisateur.

I. Types de cookies

Cookies essentiels : fonctionnement du site (panier, connexion)

Cookies fonctionnels : préférences utilisateur

Cookies analytiques : statistiques et amélioration du site

II. Finalités

Les cookies servent à :

• faire fonctionner le site correctement
• mémoriser le panier et les préférences
• améliorer les performances et l’expérience utilisateur

III. Durée

Les cookies sont conservés jusqu’à environ 13 mois selon leur finalité.

IV. Gestion

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier les cookies via les paramètres du navigateur.

La désactivation peut limiter certaines fonctionnalités comme le panier ou le compte.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services externes, tels que des plateformes de paiement, des services logistiques, des outils d’analyse ou des sites d’information.

Ces services tiers disposent généralement de leurs propres politiques de confidentialité, de cookies et de conditions d’utilisation, qui peuvent différer de celles du site.

Lors de l’accès à ces liens externes, les traitements de données associés relèvent généralement des plateformes concernées. Le site n’exerce aucun contrôle sur le contenu ni sur le fonctionnement de ces services externes.

Droit applicable et juridiction compétente

Les dispositions de cette page sont établies conformément aux lois applicables en matière de protection des consommateurs ainsi qu’aux réglementations européennes en vigueur. Dans le cadre des relations de consommation, les droits légaux non dérogeables restent pleinement applicables.

Tout litige est traité selon les règles juridiques applicables aux relations avec les consommateurs, en tenant compte des canaux de contact et des procédures de service client disponibles afin de permettre, lorsque cela est possible, une résolution adaptée.

Contact

Pour toute question concernant les commandes, la livraison, les retours, les échanges, le droit de rétractation, les données personnelles ou les paiements, vous pouvez contacter le service client de Homavineo aux coordonnées ci-dessous.